I. Informations sur l’éditeur du site
Le présent site est la propriété de la Mairie de Villaz, collectivité territoriale commune située au 1 place de la Mairie – 74370 VILLAZ.
Numéro de SIREN : 217 403 039.
Le directeur de la publication du site est M. le Maire.
Adresse électronique : maire@villaz.fr
Téléphone : 04.50.60.61.64
II. Informations sur l’hébergeur du site
L’hébergement du site est fourni par OVH.
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
SAS au capital de 10 069 020 €.
III. Propriété intellectuelle
La structure générale du site Internet de la Mairie de Villaz, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la Mairie de Villaz ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la Mairie de Villaz ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens de l’article L 335-2 et suivants de Code de la propriété intellectuelle.
IV. Données personnelles
Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi qu’au Règlement Européen sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 – ci-après « RGPD », applicable depuis le 25 mai 2018, les traitements de données personnelles par la Mairie de Villaz sont soumis à la Politique de protection des données, consultable sur le site Internet.
V. Cookies
Un cookie est un petit fichier informatique, un traceur. Il permet d’analyser le comportement des usagers lors de la visite d’un site Internet, de l’installation ou utilisation d’un logiciel. Comme la plupart des sites Internet, notre site utilise des cookies.
Tous nos cookies ont une durée de vie de treize (13) mois maximum.
Afin d’en savoir plus sur les cookies, vous pouvez consulter la Politique des cookies que nous avons mise en place au sein de la Mairie de Villaz.
VI. Crédits
Crédits Photos : M. Bruno VAGNOTTI.
VII. Maintenance
Pour des raisons de maintenance, la Mairie de Villaz pourra interrompre l’accès à son site Internet et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.
VIII. Mise à jour des mentions légales
La Mairie de Villaz se réserve le droit de modifier ou d’actualiser cette notice d’information à tout moment et sans préavis. Dernière mise à jour de ces mentions légales : le 11 février 2021.
